- remaniement de la législation
- изменение законодательства
Dictionnaire de droit français-russe.
remaniement de la législation
Regardez d'autres dictionnaires:
Naoto Kan — 菅 直人 Naoto Kan en 2010 Mandats 61e Premier ministre du Japon … Wikipédia en Français
Empêchement — Le mot empêchement (du verbe empêcher) prend une signification différente selon le contexte : au sens commun, il signifie impossibilité d agir, abstention, contretemps, obstacle ou encore difficulté à surmonter. au sens juridique, il est un… … Wikipédia en Français
Gouvernement Yayi Boni — Bénin Fichier:Benin COA.png Cet article fait partie de la série sur la politique du Bénin, sous série sur la politique. Président de la République Boni Yayi Premier ministre Pascal Ko … Wikipédia en Français
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement — Devise : Présent pour l avenir Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des Travaux publics 1839 : ministère des Travau … Wikipédia en Français
Gouvernement Koizumi III — Cabinet du Japon 内閣 Naikaku Précédent : 88e Cabinet du Japon (Koizumi II) 19 novembre 2003 … Wikipédia en Français
MEDAD — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
MEDD — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
MEEDDAT — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
MEEDDM — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
MTETM — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
Medad — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
